Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Sire Cui court l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire, créatrice et développeuse de ce site : Chloé Paillot – hébérgée par la Coopérative d’Activité et d’Emploi du Finistère Chrysalide depuis février 2021, en contrat CAPE.
Domiciliation: 1 Alez ar waremm – 29000 Quimper
SIRET – 44390356200066 | SIREN : 443903562 | APE : 7830Z

Hébergeur : O2Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand (France)

Contact : chloe[a]sirecui.com

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site Sire Cui court implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Sire Cui court sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Chloé Paillot, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.Le site Sire Cui court est mis à jour régulièrement par Chloé Paillot. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site Sire Cui court a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Chloé Paillot s’efforce de fournir sur le site Sire Cui court des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Tous les informations indiquées sur le site SireCui court sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Sire Cui court  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site Sire Cui court , peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site Sire Cui court, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Chloé Paillot ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site Sire Cui court. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site Sire Cui court l’obligation ou non de fournir ces informations.Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Utilisation de vos données personnelles

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